Certaines assurances imposent des délais avant de couvrir une maladie préexistante.
Pourquoi les assureurs imposent-ils des délais de carence ?
Lorsque vous souscrivez une assurance (santé, prévoyance, dépendance, emprunteur ou voyage), vous tombez souvent sur le terme "délai de carence". Ce concept, méconnu du grand public, est pourtant crucial pour comprendre vos droits et éviter les mauvaises surprises. Un délai de carence est une période pendant laquelle certaines garanties ne s’appliquent pas, même si vous payez vos cotisations.
Dans cet article, nous expliquerons :
- Ce qu’est un délai de carence et comment il fonctionne ;
- Pourquoi les assureurs l’imposent (lutte contre la fraude, gestion des risques) ;
- Les différents types de délais de carence selon les contrats ;
- Les pièges à éviter (ex : maladies préexistantes, exclusions) ;
- Des exemples concrets pour les assurances santé, emprunteur, dépendance et voyage.
Définition : Qu’est-ce qu’un délai de carence ?
Définition légale
Un délai de carence est une période définie dans le contrat d’assurance pendant laquelle certaines garanties ne sont pas activées, même si vous cotisez. Pendant cette période, l’assureur ne prendra pas en charge les sinistres liés à des événements spécifiques (ex : une maladie préexistante, un accident).
Exemple : Vous souscrivez une assurance santé le 1er janvier. Le contrat prévoit un délai de carence de 3 mois pour les hospitalisations. Si vous êtes hospitalisé le 15 février, les frais ne seront pas remboursés.
Objectifs des délais de carence
Les assureurs imposent ces délais pour :
- Éviter la fraude :
- Empêcher une personne de souscrire une assurance juste avant un sinistre prévisible (ex : une opération chirurgicale programmée).
- Limiter les risques financiers :
- Éviter que des personnes en mauvaise santé souscrivent massivement pour bénéficier immédiatement des garanties.
- Stabiliser les cotisations :
- Répartir le risque entre tous les assurés sur le long terme.
Où trouve-t-on des délais de carence ?
Les délais de carence existent dans presque tous les types d’assurances, mais leur durée et leur portée varient.
- Assurance santé/mutuelle : 1 à 12 mois
- Garanties concernées : Hospitalisation, optique, dentaire
- Assurance emprunteur : 3 à 12 mois
- Garanties concernées : Invalidité, décès (sauf accident)
- Assurance dépendance : 2 à 5 ans
- Garanties concernées : Versement de la rente en cas de dépendance
- Assurance voyage : 7 à 30 jours
- Garanties concernées : Annulation pour maladie préexistante
- Prévoyance (ITT/IPT) : 30 à 180 jours
- Garanties concernées : Indemnités journalières en cas d’arrêt maladie
- Assurance animaux : 14 à 30 jours
- Garanties concernées : Soins vétérinaires
Délais de carence dans les assurances emprunteur
Pourquoi sont-ils si stricts ?
Les assurances emprunteur couvrent des risques majeurs (décès, invalidité, incapacité). Les délais de carence visent à :
- Exclure les maladies préexistantes non déclarées ;
- Éviter les souscriptions opportunistes (ex : un emprunteur qui sait qu’il va être licencié).
Durées typiques :
- Décès accidentel : 0 jour (couvert dès la souscription) ;
- Décès maladie : 12 mois ;
- Invalidité/Incapacité : 90 à 180 jours.
Exemple : Un emprunteur déclare un cancer 6 mois après la souscription. Si le délai de carence est de 12 mois, l’assureur ne couvrira pas le décès lié à ce cancer.
Eviter les délais de carence
- Déclarer sa maladie préexistante :
- L’assureur peut lever la carence ou proposer une surprime
- Changer d’assureur en cours de prêt :
- La nouvelle assurance de Prosper&Co peut reprendre l’ancien délai (si pas d’interruption)
Piège à éviter : Ne pas déclarer une maladie pour éviter la carence = vous risquez la nullité du contrat en cas de sinistre.
Délais de carence dans les assurances voyage
Pour les maladies préexistantes
Les assurances voyage excluent souvent les maladies préexistantes non déclarées, ou imposent :
- Un délai de 6 à 12 mois pour les couvrir ;
- Une surprime si la maladie est déclarée.
Exemple : Un voyageur diabétique non déclaré fait un coma hypoglycémique à l’étranger. Les frais médicaux ne seront pas remboursés.
Comment voyager en étant couvert ?
- Déclarer sa maladie et fournir un certificat médical ;
- Souscrire une assurance spécialisée avec Prosper&Co ;
- Vérifier les exclusions : certaines assurances couvrent les maladies stabilisées (ex : diabète équilibré) sans délai.
Délais de carence et maladies préexistantes
Définition d’une "maladie préexistante"
Une maladie est considérée comme préexistante si un des critères suivant est rempli :
- Elle a été diagnostiquée avant la souscription ;
- Elle nécessite un traitement ou un suivi régulier ;
- Elle peut s’aggraver pendant le voyage (ex : insuffisance cardiaque).
Que faire si vous avez une maladie préexistante ?
- Tout déclarer dans le questionnaire médical ;
- Fournir un certificat de stabilité (ex : "Mon cancer est en rémission depuis 3 ans").
Que faire en cas de sinistre pendant la carence ?
Vérifier les exceptions
Certains sinistres sont couverts même pendant la carence :
- Accidents (ex : fracture, accident de voiture) ;
- Urgences vitales (ex : appendicite).
Conclusion : Anticiper pour éviter les mauvaises surprises et se faire accompagner par Prosper&Co
Les délais de carence sont une réalité incontournable des contrats d’assurance, mais ils ne sont pas une fatalité. Pour les contourner ou les réduire :
- Lisez attentivement votre contrat avant de signer ;
- Déclarez toutes vos maladies préexistantes ;
- Comparez les offres avec Prosper&Co.
